Agglomération Côte basque-Adour

01.10.08

Conseil Communautaire du 3 octobre 2008

ADMINISTRATION GENERALE

• 1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil de la Communauté d’Agglomération du 25 juillet 2008.
• 2. Compte rendu des décisions prises par le Bureau de la Communauté d’Agglomération les 16 juillet et 03 septembre 2008 en application des dispositions de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
• 3. Compte rendu des décisions prises par le Président en application des dispositions de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
• 4. Désignation d’un délégué communautaire au Conseil de Gestion de l’ISA BTP.

RESSOURCES

FINANCES :

• 5. Indemnité de Conseil au Trésorier Principal Municipal de Bayonne, Receveur de la Communauté d’Agglomération.
• 6. Bilan des acquisitions et cessions immobilières effectuées en 2007.
• 7. Rapport sur l’activité de la Société d’Equipement des Pays de l’Adour (S.E.P.A.) pour l’année 2007.
• 8. Rapport sur l’activité de la Société d’Economie Mixte Locale (S.E.M.L.) Hélioparc pour l’année 2007.
• 9. Rapport sur l’activité de la Société d’Economie Mixte Locale Cré@ticité pour l’année 2007.
• 10. Implantation du Muséum d’Histoire Naturelle sur le site d’Ansot. Convention financière avec la Ville de Bayonne.

PERSONNEL :

• 11. Ecole d’Art et Ecole Supérieure d’Art de la Communauté d’Agglomération. Modification des temps de travail de deux emplois.
• 12. Véhicules de fonction. Modification de la liste des emplois concernés.

U R B A N I S M E

BAYONNE :

• 13. Chemin de l’Estanquet. Acquisition de la propriété indivision OTAL/BORDET.

ANGLET :

• 14. Préemption de l’immeuble France Télécom à Anglet. Rétrocession à la Ville d’Anglet.

BIARRITZ :

• 15. Projet d’extension du Musée de la Mer. Prescription de la révision n° 3 du Plan Local d’Urbanisme et ouverture de la concertation.
• 16. Approbation de la modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme.

PATRIMOINE / INFRASTRUCTURES

• 17. Réalisation de la Halle Economique Multifonctionnelle d’Iraty à Biarritz. Avenants aux marchés de travaux.

INFRASTRUCTURE

BAYONNE :

• 18. Aménagement d’un carrefour giratoire dit de « La Technocité » sur l’avenue du 8 Mai 1945.
• 19. Travaux d’entretien et de mise en peinture du pont Henri Grenet.

ENVIRONNEMENT

ASSAINISSEMENT

BAYONNE :

• 20. Convention de mandat entre la Communauté d’Agglomération de Bayonne Anglet Biarritz et l’Office Public de l’Habitat de Bayonne, pour la réalisation de travaux d’assainissement dans le cadre de l’opération d’aménagement du quartier Habas la Plaine à Bayonne.

DECHETS MENAGERS

• 21. Avenant n° 2 au marché passé avec la Société OVIVE pour le traitement des lixiviats de l’ancienne décharge de Bacheforès à Bayonne.
• 22. Passation d’une convention avec le Syndicat Bil Ta Garbi pour la mise en place d’un réseau d’ambassadeurs du tri.
• 23. Questions diverses.

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